Nous avons l’intention de collecter et classer dans cette bibliothèque les documents relatifs aux régions ultrapériphériques que nous considérons comme les plus pertinents. Nous avons fait une première classification des documents selon l’organisation d’origine de la même. Ainsi, on peut trouver, d’une part, des documents générés par la Commission européenne, par le Comité des Régions, par le Comité économique et social européen ou par le Parlement européen (Communications, Avis, Résolutions, etc.). D’un autre côté, ils peuvent également obtenir dans cette bibliothèque des documents générés par les RUP eux-mêmes (mémorandums, contributions communes, protocoles de coopération, etc.).
La recherche avancée vous permet de sélectionner les documents en fonction de l’origine de l’organisation (Commission européenne, Comité des régions …), des libellés (sujets abordés par le document) ou des mots faisant partie du titre du document.
TITLE
DESCRIPTION
CATEGORY
DATE
| Nom | Mots clés | Catégorie |
|---|---|---|
| Contribution CPRUP - Consultation publique sur la révision ciblée du RGEC (transition écologique et numérique) | CPRUP FR | |
| Contribution CPRUP - Consultation publique sur la révision des lignes directrices des aides d’état « pêche et aquaculture » | CPRUP FR | |
| Contribution CPRUP - Consultation préliminaire sur l’application des normes sanitaires et environnementales de l’UE aux produits agricoles et agroalimentaires importés. | CPRUP FR | |
| Avis du CESE Les atouts des RUP pour l'UE ECO 567 | Comité économique et social | |
| Document de position commune aux 3 États membres et aux 9 Régions Ultrapériphériques | CPRUP FR | |
| Déclaration finale de la XXVIe Conférence des présidents des régions ultrapériphériques, Açores, 2021 (+ annexe) | CPRUP FR | |
| Contribution CPRUP - Feuille de Route Regions Ultraperipheriques - Actualisation du Partenariat Strategique de La Commission avec Ces Regions | CPRUP FR | |
| Contribution CPRUP - CONSULTATION PUBLIQUE OUVERTE ACCOMPAGNANT L'ANALYSE D'IMPACT DE LA REVISION DU REGLEMENT RTE-T | CPRUP FR | |
| Déclaration conjointe des Présidents des RUP – mai 2021 | CPRUP FR | |
| Modification du statut de Mayotte à l’égard de l’Union européenne | Cour de justice de l'UE |
